+ Mentions légales

 

 

Conception graphique et développements du site Internet
Novacom Associés

 

Hébergeur du site Internet
OVH

 

 

La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d'utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site. Il appartient à toute personne navigant sur ce site de s'assurer qu'elle a le droit, aux termes de sa législation locale, d'accéder à ce site et/ou de l'utiliser, FRG ne pouvant en aucun cas être tenu pour responsable en cas de violation d'une telle réglementation locale.

 

Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, notamment les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit du Directeur de la publication.

 

Liens hypertextes et virus
Il est expressément rappelé que FRG n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à la société FRG et quant au contenu des dits sites. Aussi, acceptez-vous que votre choix d'accéder à un autre site, par l'intermédiaire d'un lien hypertexte, s'effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de la société FRG. De façon générale, il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n'est pas infecté de virus ou de tout autre "parasite" de nature destructive. En aucun cas, FRG ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés.

 

Confidentialité
Lorsque vous saisissez vos coordonnées dans un formulaire du site, vous êtes automatiquement enregistré(e) dans une base de données.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer adressez-vous à : FRG - 129 rue de l'Université - 75007 Paris

 

 

Traitement en cours...